Sortie du RGESN v2 : encore un référentiel d’écoconception ?

  • #Communication/marketing/performances commerciales
  • #Conformité (Accessibilité, RGPD…)
  • #Gestion de sites & contenus

Publié le Mis à jour le Par

Le numérique entoure notre quotidien (e-commerce, streaming, communication, …) et si tout ça semble immatériel (“c’est dans le cloud”), son impact environnemental est bien réel. A lui seul, le secteur du numérique émet ~4 % des gaz à effet de serre au niveau mondial, soit autant que l’aérien ou le transport routier. Et mauvaise nouvelle, ça ne va pas s’améliorer : l’empreinte carbone du numérique devrait tripler entre 2020 et 2050. Et il en va de même avec l’épuisement des ressources nécessaires à la fabrication de nos multiples terminaux (télévisions, ordinateurs, smartphones, montres, IoT, …) Il est donc impératif de limiter cette empreinte et d’envisager un numérique plus responsable et soutenable à long terme en revoyant la façon de penser et de mettre en œuvre les services numériques via les principes d’écoconception.

Pour cela, il existe plusieurs référentiels de bonnes pratiques qui permettent de guider la démarche d’écoconception, parmi lesquels vient d’être publié ce 17/05/2024 la 2e version du RGESN. Et il n’est pas évident de savoir vers quel outil se tourner.

Référentiel des 115 bonnes pratiques GreenIT.fr

Pionnier en la matière, le collectif GreenIT.fr (porté par Frédéric Bordage) a publié la 1re version de son référentiel en 2014 (auquel Clever Age a pu participer en tant que contributeur). Désormais porté par le CNumR (Collectif Conception Numérique Responsable), une version 4 est sortie en 2022, portant le référentiel à 115 bonnes pratiques touchant à toutes les étapes d’un projet de site web : de la conception à la fin de vie.

GR491 : Guide de Référence de conception responsable de services numériques

Publié en 2021 par l’Institut du Numérique Responsable (INR), il va servir de base à la définition du RGESN. Divisé en 8 thématiques, il contient 61 recommandations basées sur 516 critères inspirés par le triptyque :

  • People : Réduire la fracture sociale et améliorer les conditions de vie grâce au numérique
  • Planet : Réduire l’empreinte environnementale du numérique
  • Prosperity : Le numérique en tant que levier de croissance, doit être une opportunité pour toutes et tous

RGESN : Référentiel Général d’Écoconception des Services Numériques

RGESN V1

A l’initiative de la DINUM (Direction interministérielle du numérique), de l’Ademe et de l’INR, ce référentiel a vu le jour en 2022. Basé sur le GR491, on y retrouve les mêmes 8 grandes thématiques pour 79 critères.

Ce référentiel vient accompagné d’outils permettant de simplifier son exploitation, comme NumEcoDiag qui permet de calculer un score de conformité vis à vis de ce référentiel.

RGESN V2

Dans le cadre de la loi REEN, promulguée en novembre 2021, il a été confié à l’Arcep et l’Arcom (en collaboration avec l’Ademe, la DINUM, l’INRIA et la CNIL) de produire une nouvelle version du RGESN, qui vient donc d’être officiellement publiée ce 17/05/2024.

On y retrouve toujours les 8 thématiques et 78 critères, présentés dans des fiches plus étoffées avec de nouveaux indicateurs comme les niveaux de difficulté ou de priorité : 

Source : Arcep

Le RGESN v2 vient également accompagné d’outils permettant la rédaction de la déclaration d’écoconception, que la loi REEN rend nécessaire à partir de 2025 pour les collectivités de plus de 50 000 habitants.

Web Sustainability Guidelines

La future référence internationale ?

Encore au stade de draft, ce référentiel est porté par le W3C et devrait permettre de promouvoir le sujet au niveau mondial.

Il est composé de 4 catégories (User-Experience Design, Web Development, Hosting / Infrastructure et Business Strategy and Product Management) pour un total de 94 fiches. Pour chacun des critères, il est précisé :

  • si le test est automatisable ou doit être réalisé par un humain
  • les niveaux d’impact et d’effort nécessaire
  • les bénéfices : environnementaux, performance, social, accessibilité, économique, …
  • les niveaux d’impact, selon le standard GRI, sur l’utilisation de matériel, la consommation d’énergie, la consommation d’eau, les émissions de gaz à effet de serre)

Quel référentiel choisir ?

Un référentiel “de référence”

Parmi tous ces référentiels d’écoconception, il n’est pas évident de prime abord de savoir lequel privilégier.

Le référentiel du collectif GreenIT.fr a pour lui l’expérience de plus de 10 ans d’existence et 4 versions de ses bonnes pratiques. Il offre une vision pragmatique permettant une mise en pratique rapide, mais uniquement sur l’écoconception web.

Le GR491 et le RGESN voient plus larges en adressant tout type de service numérique. Ils sont historiquement liés et proches et on peut penser qu’avec l’appui de la loi REEN, le RGESN v2 va désormais s’imposer comme une référence pour la mise en conformité en termes d’écoconception.

Enfin, les Web Sustainability Guidelines du W3C, si elles sont prometteuses, sont encore au stade de projet et il semble prématuré de s’appuyer sur cet outil.

En fait, tout dépend du besoin et de l’usage que vous souhaitez faire d’un tel référentiel.

Si vous souhaitez faire un audit one-shot et avoir une idée du niveau d’écoconception de votre service numérique ou le mettre en oeuvre en respectant au mieux ces bonnes pratiques, le référentiel du collectif GreenIT.fr ou le RGESN v2 sont de bons outils pour ça, car explicitent clairement les moyens de tester les différents critères.

Si l’objectif est de produire une déclaration d’écoconception pour mise en conformité à la loi REEN, alors il est plus judicieux de s’appuyer sur le RGESN v2, clairement prévu et outillé dans cette optique.

La solution “best of breed”

Mais si faire un état des lieux ou mettre en place des bonnes pratiques lors de la réalisation d’un service numérique est un bon premier pas, il est important ensuite de suivre dans le temps et maîtriser sa conformité tout au long de sa vie. Il peut alors être judicieux de prendre le temps de définir son propre référentiel. En effet, dans chaque référentiel, tous les critères ne sont pas forcément applicables à chaque situation et se faire son propre outil adapté en s’inspirant des différents référentiels disponibles pourra être le meilleur outil pour un suivi facilité et continu du bon niveau d’écoconception de votre service numérique.


  • bonnes pratiques

  • écoconception

  • greenIT

  • numérique responsable

  • référentiel